Stephane Thibault


De: Stéphane THIBAULT
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco
procureur général près les juridictions de la Principauté de Monaco
Groupe:
Direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco
date_debut="2023-09-01"
duree="cinq ans"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000047949205(source JORF)
détachement
09 Août 202309/08/2023
De: Stéphane THIBAULT
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000042228985(source JORF)
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Stéphane THIBAULT
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: THIBAULT Stephane
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2014
LISTE UTILE
INTC1408374A(source BOMI)
inscription
18 Juin 201418/06/2014
De: Stéphane THIBAULT
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
date_debut="2010-10-25"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
JORFTEXT000022748373(source JORF)
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Stéphane Thibault
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
assistant technique en Serbie
Groupe:
Ministère des affaires étrangères et européennes
date_debut="2009-11-15"
duree="un an"
JORFTEXT000021344800(source JORF)
détachement
29 Novembre 200929/11/2009
De: Stéphane Thibault
magistrats du second grade placés en position de service détaché
Objet:
au premier grade
JORFTEXT000017958551(source JORF)
élévation
22 Janvier 200822/01/2008
De: Stéphane Thibault
juge au tribunal de première instance de Nouméa
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
afin d'exercer des fonctions d'assistant technique en Serbie
Groupe:
Ministère des affaires étrangères et européennes
date_debut="2007-11-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000017763169(source JORF)
détachement
29 Décembre 200729/12/2007
De: Thibault (Stéphane)
juge (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Thibault (Stéphane)
juge (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Thibault (Stéphane)
juge (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: THIBAULT (Stéphane)
juge (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Thibault (Stéphane)
juge (Nouméa)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Stéphane Thibault
magistrat du second grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Thibault (Stéphane)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
dans le corps des administrateurs civils, pour être affecté au secrétariat d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1999-04-06"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils, pour être"
JORFTEXT000000584421(source JORF)
détachement
25 Août 200025/08/2000
De: Thibault (Stéphane)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
à compter de la date du présent arrêté
magistrat, ancien auditeur ayant moins de sept ans de services effectifs depuis sa première installation
Remplace:M. Burkic (Alain)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
magistrat
conseil_administration
JORFTEXT000000208879(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Stéphane Thibault
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge d'instruction
Remplace:
M. Perain
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Thibault (Stéphane, Dominique, Victor)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Contingent 1989/10
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000159897(source JORF)
nomination
23 Décembre 199023/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.